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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS
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DITD 16S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DITD 16S
FRANCE MOTORS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98742166
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque DITD 16S

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DITD 16S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS domicilié(e) ZI MOIMONT 2, 95670 Marly-la-ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MOTORS - France.

La marque DITD 16S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITD 16S est expirée depuis le 15 juillet 2008.

FRANCE MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : NARA , AKITA , MIATA , HOKKAIDO , TOKYO , 626 CLIM , FIGHTER , EUNOS , GINZA , NAGOYA


FRANCE MOTORS (S.A.R.L.) - ZI MOIMONT 2, 95670 Marly-la-ville - France


FRANCE MOTORS - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325873 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

- véhicules, appareils de locomotion par terre - réparation et entretien de véhicules à locomotion par terre - location de véhicules à locomotion par terre, activité de garage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.